Vous l’avez sûrement remarqué si vous possédez une voiture diesel : les prix à la pompe sont en nette hausse cette année. Longtemps favorisé par le gouvernement via une fiscalité avantageuse, le diesel n’a plus la cote et sa taxation devrait rejoindre celle de l’essence d’ici à 2022.

Pourquoi une telle mesure ? Selon l’exécutif, pour favoriser la transition écologique. Mais quand on regarde de plus près la dépense des recettes de ces taxes, on constate que l’écologie n’est pas vraiment le bénéficiaire principal.

Contrairement à ce qu’affirme le gouvernement, seuls 19% de la TICPE serviront à financer la transition énergétique en 2019, contre 21% en 2018 et 20% en 2017.

Le prix du diesel augmente de 23%

En un an, le prix du litre de diesel a augmenté de 23% et celui de l’essence de 14%. Si on compare le prix actuel à son plus bas niveau de décembre 2015, la hausse est de 54%.

C’est en 2017 que la hausse a été la plus marquée, avec +23%. En effet, le prix du diesel était à €1,28 en octobre 2017. Longtemps privilégié, le diesel n’a plus les faveurs de l’état, et sa taxation devrait s’aligner sur celle de l’essence d’ici à 2022. Motif ? Des raisons environnementales. Mais quand on y regarde de plus près, l’écologie n’est pas la principale bénéficiaire des recettes.

Pourquoi tant d’inquiétude ?

Le prix du diesel préoccupe, et pour une bonne raison : aujourd’hui 69,75% des voitures vendues sur le sol français fonctionnent au diesel. Mais ce chiffre est en baisse contante : selon le Comité des Constructeurs Français d’Automobiles (CCFA), en 2018, seules 40% des ventes de voitures neuves roulent au diesel. Ce chiffre était de 67% en 2013.

Comment s’explique cette augmentation ?

D’après Edouard Philippe, 70 à 75% de l’augmentation actuelle du prix du diesel provient de la hausse du prix des matières premières, tandis que les 20 à 25% restants sont attribuables aux décisions du gouvernement dans le cadre de la taxe carbone.

Certes, au début du mois d’octobre les prix du pétrole ont affiché une forte hausse pour passer au-dessus de $80 le prix du baril de Brent. Mais rappelons qu’en France, le prix du baril représente le quart du prix à la pompe : il faut compter le coût de raffinage (environ 4 à 5%), le coût de distribution (7%), et enfin les taxes (61,4% du prix du SP95 et 58,6% du diesel).

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Argument du gouvernement : l’écologie

D’après des membres de l’opposition qui dénoncent un “matraquage fiscal”, une “taxe punitive”, les nouvelles recettes ne financent pas l’écologie.

Selon eux, les nouvelles taxes ne financent pas la transition écologique mais comblent le déficit budgétaire. Alors qu’elle était jusque là bienveillante vis-à-vis d’Emmanuel Macron, Ségolène Royal s’est attaquée lundi à sa politique de hausse des prix du carburant en affirmant que le gouvernement “faisait passer des hausses d’impôts sous couvert d’écologie”.

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Taxes sur le carburant : mode d’emploi

Lorsque vous faites le plein de carburant, vous payez deux taxes :
– la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). 45% de cette taxe va dans le budget général de l’état.
– la TVA de 20 % qui s’applique après l’ajout de la première taxe. Cette taxe revient elle aussi directement à l’état.

D’après le projet de loi de finances 2019, c’est la TICPE qui est amenée à augmenter dans les prochaines années pour rapporter €37,7 milliards.

Les dépenses liées au recettes de cette taxe se déclinent de la manière suivante :

– 3,2 % seront versés à l’Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France.
– 20% seront dédiés au compte d’affectation spéciale « transition énergétique » qui financera les énergies renouvelables électriques ou le biométhane.
– 32,6 % du total seront versés aux collectivité territoriales.
– 45,1 %, soit la plus grosse part, reviendra au budget général de l’état.

Vous l’aurez compris, la plus grande partie de la taxe carburant ne sera pas attribuée à l’écologie. Plus précisément, 19% des recettes de la taxe carburant seront consacrés à la transition énergétique en 2018.

Les recettes attendues de la TICPE en 2019 sont en hausse de €3,9 milliards, dont €3,7 milliards seront récupérés par l’état. Mais malgré cette hausse, le montant alloué au compte d’affectation spéciale “Transition énergétique” (CAS) restera le même par rapport à 2018 (€7,2 milliards). Cela signifie qu’en proportion sa part dans le total va baisser.

L’an prochain, à peine 19% du montant total des recettes de la taxe TICPE seront attribués directement à l’écologie. Ce chiffre était de 21% en 2018 et 20% en 2017.

A noter : Les opinions exprimées dans cet article sont celles de l'auteur et ne reflètent pas nécessairement le point de vue d'Alvexo

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